Conseil Municipal du 20 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-12-20-1Engagement de la Ville de Limoges à respecter et à promouvoir les propositions de l'ANACEJ pour des politiques publiques ambitieuses concernant la participation des enfants et des jeunes - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-3Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales- Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération - Annexe - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-20Budget principal - Exercice 2023 - Compte-rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-27Délibération modificative de la dénomination de la Maison des Arts et de la Danse - Délibération22/12/202322/12/2023

1 - Commission cohésion sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-12-20-4Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ) Nouvelle-Aquitaine - Etablissement d'un partenariat pluriannuel - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-5Projets d'Accueils Individualisés (PAI) - Modalités d'échange de données à caractère personnel - Convention avec le département de la Haute-Vienne - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-6Restructuration du groupe scolaire Jean Montalat - Approbation du plan de financement - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-7Construction d'un restaurant scolaire au sein du groupe scolaire des Bénédictins - Approbation du plan de financement actualisé - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-8Ville d'art et d'histoire - Mise en œuvre du label Ville d'art et d'histoire avec l'Office de Tourisme Intercommunal - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-9Ville d'art et d'histoire - Tarifications 2024 - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-10Lire à Limoges 2024 - Modalités d'organisation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-11Bibliothèque francophone multimédia - Programmation 2024 - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-12Bibliothèque francophone multimédia - Acquisition d'un livre d'heures - Délibération21/12/202321/12/2023
2023-12-20-13Musée des Beaux-Arts - Acquisition et dons - 2ème semestre 2023 - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-14Passerelle culturelle - Adhésions de nouvelles associations au dispositif - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-15Conservatoire à Rayonnement Régional - Modification du règlement des études et du règlement intérieur - Délibération - Annexe - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-16Foulées du Populaire le 7 avril 2024 - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-17Tour Auto le 24 avril 2024 - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-18Relais de la flamme paralympique le 26 août 2024 - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-19Printemps sportifs 2024 - Règlement général des opérations sportives - Délibération - Annexe - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-39Subventions dans le cadre du contrat de ville - Année 2024 - Avances - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-40Centre de vaccination municipal - Mise en place de consultations pour les voyageurs - Rémunération des médecins vaccinateurs - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-41Convention avec l'association la Cité des Jeux - Subvention de fonctionnement - Année 2024 - Délibération22/12/202322/12/2023

2 - Commission attractivité et cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-12-20-33Campagne d'Aide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine - Evolution du règlement sur l'axe Georges Dumas/De Lattre-de-Tassigny - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-34Ravalement obligatoire des façades - Définition du périmètre de la cinquième campagne avenue du Général Leclerc - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-35Approbation des conventions de soutien des dispositifs d'embellissement des façades et de recyclage des rez-de-chaussée commerciaux vacants avec Limoges Métropole dans le cadre de l'opération de revitalisation du territoire - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-36Renouvellement de la convention avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de la Haute-Vienne (CAUE 87) - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-37Plan de financement de la végétalisation de la rue Jean Jaurès - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-38Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial en pôle de santé et de services - Avenant n°5 à la concession d'aménagement et comptes-rendus d'activité 2021 et 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-45Redevances d'occupation du domaine public 2024 - Délibération - Annexe - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-46Modification du règlement général des halles centrales - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-47Prolongation d'une redevance d'un euro symbolique jusqu'au 30 juin 2024 pour l'occupation commerciale du domaine public de la partie piétonne de la rue Jean Jaurès - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-48Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, 91 avenue de Locarno - Cession au profit de Monsieur Pascal Beauté - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-49Résidence Vincent Auriol - 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur GASMI - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-50Copropriété Dullin-Bey - 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Madame Aurore Klein - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-51Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Madame Akopian Lilit - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-52Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges - Site de l'ancienne caserne Marceau, 64 rue Armand Barbès - Mise à disposition du Bâtiment 25 par bail emphytéotique administratif au profit de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) BATIMENT 25 - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-53Domaine communal - Mise à disposition par bail emphytéotique de partie d'un ensemble immobilier à usage de bureaux et locaux professionnels sis à Limoges, site de Beaublanc, au profit de la SELI en vue de l'accueil d'une entreprise - Délibération de principe - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-54Salles et équipements associatifs municipaux - Actualisation des grilles tarifaires et des règlements intérieurs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-55Ensemble immobilier des Pousses 12 à 16 rue des Grandes Pousses et 20 rue de la Loi - Parc de stationnement - Tarifs de location - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-56Renouvellement du marché de gaz naturel - Convention avec l'UGAP - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-57Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération22/12/202322/12/2023

3 - Commission finances et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-12-20-2Rapport d'activités 2022 des services municipaux et des objectifs de développement durable - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-21Budget principal - Décision modificative n°3 de l'exercice 2023 - Budget annexe du Laboratoire Régional des Eaux - Décision modificative n°4 de l'exercice 2023 - Délibération29/12/202329/12/2023
2023-12-20-22Budget primitif 2024 - Délibération - Annexe29/12/202329/12/2023
2023-12-20-23Expérimentation du compte financier unique - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-24Paiement par la Ville d'une amende - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-25Attribution de subventions aux associations - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-26Réhabilitation de l'ancien EHPAD Marcel Faure sis à Limoges, 32 à 34 rue Francis Chigot par l'Association de Réinsertion Sociale du Limousin (ARSL) - Subvention d'équipement - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-28Service de navettes électriques dans le centre-ville de Limoges - Convention de fonds de concours entre la Ville de Limoges et Limoges Métropole - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-29Subvention au Comité des œuvres sociales et convention d'objectifs et de moyens pour 2024 - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-30Personnel municipal - Frais de déplacement - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-31Personnel municipal - Convention FIPHFP - Délibération - Annexe - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-32Transfert du Crématorium de la commune de Limoges à la communauté urbaine Limoges Métropole à compter du 1er janvier 2024 - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-42Adhésion de la Ville de Limoges au réseau FACE Limousin Périgord - Délibération22/12/202322/12/2023
2023-12-20-43Limoges Habitat - Réhabilitation de 127 logements locatifs sociaux, Résidence Montjovis, 102-104-106 avenue Montjovis à Limoges - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-44Limoges Habitat - Acquisition en VEFA (vente en l'état de futur achèvement) de 8 logements locatifs sociaux situés rues d'Isle et Fontaine de Vanteaux à Limoges (résidence Grand Angle) - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
2023-12-20-58Désamiantage et démolition d'anciens immeubles d'habitation rue de Coubertin à Limoges - Protocole d'accord transactionnel avec la société DÉCUTIS - Délibération21/12/202321/12/2023